Merci de prêter attention aux CONDITIONS
GENERALES DE VENTES :

VENTES et PRESTATIONS DE SERVICES à domicile ou à emporter :
Toute vente d’alcool doit être accompagnée de vente de produits préparés ou cuisinés. La vente d'alcool est soumis à la TVA à 20%.
La vente de Sangria, si celle-ci n'est pas traitée par le prestataire, doit être signalée à la clientèle comme n'étant pas réalisée par la SAS Terroir et Tradition, « les Saveurs D'Espagne », traiteur à domicile.
La vente de Sangria inclus la mise à disposition de fût de 15 litres à 50 litres qui restent à la charge du client jusqu'à
restitution. Dans le cas ou le ou les dites fûts viendraient à être félés ou cassés avant la restitution, Saveurs d'Espagne se verra dans l'obligation de facturer l'achat d'un et des fûts de remplacement.

Le prix de ventes des « fruits de mer et crustacés » peuvent variés selon l'époque de pêche et l'origine ; le prestataire s'octroit
la possibilité d'augmenter ses prix, avant signature du devis, j'usqu'à 15% maximun.
La prestation est garantie après la signature d'un devis/bon de commande accompagnée d'un chèque d'acompte de 30% correspondant à la valeur globale de la prestation.
Pour toutes commandes supplémentaires après signature du devis et sous 24 heures avant la date de la manifestation le prestataire pouvant avoir des difficultés à s'approvisionner en produits frais ; ne peut garantir le complément souhaité par le client.

Le prestataire garantie sa présence ou celle d'une personne compétente jusqu'à la fin de la prestation et en accord avec les
parties concernées. Cependant le temps de présence du ou des cuisiniers ne peut excéder :

● 4 heures pour une prestation simple ( préparation d'un plat cuisiné).

● Pour une prestation double (Plat cuisiné et formule complémentaire) le temps de présence du ou des cuisiniers ne peut excéder 5 heures.

● Pour une prestation complète (Tapas, plat cuisiné et formule complémentaire) le temps de présence du ou des cuisiniers ne peut excéder 6 heures.

● Au delà le prestataire se verra dans l'obligation de facturer le temps de présence du ou des cuisiniers par demi-heure de présence supplémentaire par personne au taux horaire de 30,00 euros TTC ; en effet le personnel déplacé est rémunéré sur son temps de travail et les tarifs des prestations sont appliqués en fonction du temps de réalisation des plats proposés.
Les tarifs des prestations n’inclus pas la mise en place sur table ou le service en salle.

Le prestataire peux fournir du personnel servant à un taux horaire de 25,00 euros H.T. (T.V.A soumise : 20%). Toutes prestations seront prises en comptes dès lors qu'un acompte de 30% sera versé au moins 1 mois avant toute manifestaton.

REMISE DIRECTE :

Toutes prestations de produits préparés ou cuisinés sur place et ouvert au public, inclus par le prestataire le service à l' assiette.
Le prestataire n’assure pas le service sur table.

DEPLACEMENT :

Gratuit jusqu’à 50km A/R, supplément kilométrique forfaitaire, facturé selon indice en vigueur.

NORMES D’HYGIENE :

Selon l’arrêté du 09 mai 1995, tous les produits préparés, marinés ou cuisinés sont régulièrement soumis aux contrôles d’analyses agro-alimentaires. Laboratoire AAC, 42 rue Bordes – 71500 Louhans.

EQUIPEMENTS :

Le prestataire garantit le matériel nécessaire à ses prestations proposées : chauffe-plat, gaz, plats et ustensiles.
En aucun cas le prestataire est tenu de fournir les assiettes, couverts et verres. Cependant le prestataire peut fournir en sous-traitance toute la vaisselle, tables et chaises, nappages, décorations etc....

CONDITIONS DE REGLEMENT :

Particulier et association : 30% d’acompte à la signature du devis encaissable à réception pour valider la réservation, solde payable le jour de la manifestation

Professionnel : 50% d’acompte à la signature du devis encaissable à réception our valider la réservation, solde payable le jour de la manifestation

Merci pour votre attention....toute l'équipe des «Saveurs d'Espagne » vous dit à bientôt !